De l'Ore dans vos choux
Pour les ceusse qu'ont un jardin et une fibre, sinon écolo du moins citoyenne, il y'a une soluce pour agir au niveau de vos 250m2 à 2 000 Ha en figeant les bonnes pratiques pour entretenir et maintenir un éco-système rien que chez vous. A l'échelle du nain de jardin, c'est pas anodin, et en imaginant que tous vos voisins fassent de même, ce serait l'ensemble d'un territoire qui serait ainsi gelé, interdisant tout projet immobilier, toute attaque de prédateurs publics ou privés visant à bétonner vos bégonias. Avec en plus, la sécurité d'un environnement propre, sain, un havre de paix pour toutes les bestioles.
Vos nains de jardin seraient ainsi protégés à vie, tout comme le pneu balançoire au fond du jardin, le carré potager ou l'hôtel à insectes fabriqué en cagettes par le p'tit dernier.
La solution: créer une ORE, Obligation Réelle Environnementale. Il s'agit d'un contrat avec des obligations que se donne le propriétaire d'un bien foncier, selon ses possibilités et sa volonté, conclu entre ledit propriétaire et un organisme public ou privé agissant pour la protection de l'environnement, sur une durée limitée pouvant aller jusqu'à 99 ans.
Les termes de ce contrat sont donc rédigés, avec l'expertise d'un acteur reconnu de l'environnement (comme un Conservatoire régional des espaces naturels par exemple), entre le propriétaire et l'organisme en question, mais selon les principes et souhaits établis par le seul propriétaire. C'est une démarche volontaire et le contrat ne fait que reprendre à la fois des obligations de faire (pour le propriétaire) et des obligations passives, librement consenties par lui-même. Le contrat est signé devant notaire, contre une modeste participation et gratos en ce qui concerne les taxes.
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/obligation-reelle-environnementale
L'enjeu peut être, à titre d'exemple, de simplement continuer à abriter une faune naturelle, de servir de zone tampon entre un milieu naturel et une zone urbanisée, de gérer ou de restaurer des éléments de biodiversité (haie, plan d'eau, muret, fossé, bosquets, bois, zone humide, etc...). En cas de vente du bien, le nouveau propriétaire est tenu de se conformer aux stipulations du contrat pour la durée restante de celui-ci, l'ORE étant attaché au foncier. C'est bio, c'est beau et c'est suffisamment souple pour s'adapter à toute situation. Donc si vous avez une chouette hulotte dans votre grenier, une araignée au plafond, une chauve-souris sous l'avant toit ou une mare à grenouilles, hésitez pas...signez!!!!
On peut même imaginer, soyons fous, qu'ayant quelques pépètes, chacun achète les terrains autour de son "home sweet home" le temps de mettre en place une ORE puis les revende aussi sec, histoire d'avoir sa pelouse, ses rosiers et son allée gravillonnée à l'abri des malfaisants pour 99 ans, via un cordon sanitaire périphérique.
Je trouve ce système assez intelligent et qui ne mange pas de pain. M'en vais donc me rencarder pour mettre en place ledit contrat