Droit et photographie ?

Qui s’y connait en droit et en photographie ?

Si je prends une photo de bonsaï,
ou de même si je prends des photos lors d’une démonstration,
ai je le droit de les publier sans l’autorisation du propriétaire de l’arbre ou du démonstrateur :o

J'espère une chose, c'est qu'avec les quelques photos que je poste sur PB pour le plaisir de tous, je ne me retrouve pas avec des problèmes juridiques .

 

:newsm_6:

 

 

Ça m'étonnerait qu'il y'ait des problèmes juridiques. Il faudrait qu'il y'ait oeuvre d'art et que cette oeuvre soit protégée au titre d'une propriété artistique ou intellectuelle, ce qui n'est pas certain avec un bonsaï qui reste un être vivant, éphémère, non figé. C'est de plus une présentation, un ensemble avec un arbre et un pot, le potier pouvant lui aussi arguer de la réalisation d'une oeuvre d'art, tout comme le facteur de tablette sur laquelle est présentée l'ensemble. Bref où commence et où s'arrête la création de l'oeuvre.

 

A mon avis c'est plutôt la photo du bonsaï que le bonsaï lui-même qui peut réellement poser un problème juridique, surtout si le photographe a l'exclusivité des photos, car elles peuvent avoir été déposées auprès d'une agence regroupant des photographes professionnels et son usage très surveillé et sujet à royalties en cas de publication.

 

A partir du moment où un bonsaï est exposé et accessible au public, son propriétaire ne peut interdire qu'on le prenne en photo, sauf si l'accès à la production d'image est réglementée et que l'exposition est organisée dans un espace privé. Il est propriétaire de l'arbre mais pas propriétaire de l'image. Par exemple, il y'a une volonté de l'organisation du Noelanders d'empêcher toute photographie amateur des arbres, puisqu'ils sont propriétaires (ou locataires) du lieu et organisateur de l'évènement, en vendant un droit d'accès individuel (ticket d'entrée) qui réglemente de fait ce que peut faire ou pas faire le visiteur.  Pour des raisons purement mercantiles, en s'arrogeant l'exclusivité des photos, ils s'ouvrent aussi un droit à l'image, le but étant de publier ces photos et d'en retirer des picaillons. Ces photos sont d'autant plus uniques et rares qu'aucun autre photographe, amateur, n'aura pu en produire pour lui-même ou pour diffusion gratuite sur internet. Le manque crée le besoin, une des maximes du marketing. L'organisateur de l'évènement espère bien recueillir quelques fruits de la vente ultérieure des photos sous forme d'édition d'un album photo.

 

Puisque la vente de bouquins de photos du Noelanders devient une activité commerciale, rétribuant l'éditeur du bouquin avec un maquettiste ou graphiste, le photographe éventuellement s'il est professionnel et selon son contrat, le producteur de l'évènement bien évidemment. En revanche le propriétaire de bonsaï, lui perçoit quedalle. C'est bien qu'on se fout de la création d'une oeuvre appelée bonsaï et que seule l'image photographique compte.

 

C'est aussi pour ça qu'on demande à tout le monde de citer les sources d'une image de bonsaï publiée sur un forum, pas tellement parce que le proprio de l'arbre pourrait râler, mais c'est plutôt le photographe (ou l'éditeur) qui pourrait nous faire des misères parce  que lui dispose d'un droit sur l'image diffusée, et ce droit est scrupuleusement géré, contrôlé et vérifié dans tous les médias par les agences de photographes (Magnum, Capa, Sipa Press, etc...) chargées de défendre ce droit et de percevoir les royalties pour le compte des photographes quand leur image est louée à un média : journaux, revues, livres, sites internet, etc....

Intéressante analyse, merci ;)

Oui, l'intervention de Gwinru explique clairement la nature des questions légales en jeu et différencie bien les deux types de droit d'auteur qui sont impliqués lors d'une exposition. Les droits de l'auteur de l'arbre et les droits du photographe de l'arbre.

Il me semble que la question la plus interessante, Gwinru la soulève dans le premier paragraphe de sont texte.

 

"...Il faudrait qu'il y'ait oeuvre d'art et que cette oeuvre soit protégée au titre d'une propriété artistique ou intellectuelle, ce qui n'est pas certain avec un bonsaï qui reste un être vivant,..."

 

Un bonsai peut-il être considéré comme une œuvre d'art ou une œuvre de la nature ?

J'ai lu à ce propos -je n'ai plus les références - un cas de jurisprudence sur un litige étasunien où le juge a considéré qu'un bonsai était simplement une plante , réalisée à partir de processus biologiques, point barre. Son propriétaire ne pouvant pas faire valoir des droits d'auteur.

Personnellement je trouve que ce n'est pas aussi simple : on ne trouve pas de bonsai dans la nature et en ce sens un bonsai est donc aussi un artefact. Mais je ne trouve pas d'équivalent à notre pratique ailleurs, une pratique fondée sur l'esthétique, sur l'expression personnelle, et qui s'exercerait sur du "matériel" vivant. Un jardin peut être ?

En somme , la pratique du bonsai serait de ce point de vue un cas tout à fait original et d'un point de vue juridique il y aurait comme un vide.

 

"...un ensemble avec un arbre et un pot, le potier pouvant lui aussi arguer de la réalisation d'une oeuvre d'art,..."

 

Pour moi, le pot ou la tablette jouent exactement le même rôle que le cadre d'un tableau, ni plus ni moins.

 

je ne trouve pas d'équivalent à notre pratique ailleurs, une pratique fondée sur l'esthétique, sur l'expression personnelle, et qui s'exercerait sur du "matériel" vivant.

 

L'ancien chirurgien de Michael Jackson serait un bonsaïka refoulé ?